Règlement intérieur de l'hôpital de jour


Le service d’accueil de jour de la Clinique D’Embats propose une prise en charge thérapeutique pluridisciplinaire et comme dans toute collectivité, des règles y sont imposées.

Admission
Sauf cas exceptionnel, les admissions ont lieu sur rendez-vous à l’accueil de la clinique. Lors de votre admission, vous devrez obligatoire présenter les pièces nécessaires à votre identification et à la constitution de votre dossier administratif (carte d’identité, carte vitale, mutuelle ou attestation CMU…). Il vous sera demandé de remettre impérativement le courrier du médecin adresseur, votre dernière ordonnance de traitement en cours (psychiatrique et/ou somatique). Votre attention est attirée sur le fait que ces documents sont indispensables pour que l’Etablissement adresse à votre caisse la prise en charge dont dépendent vos remboursements. Les assurés sociaux qui n’ont pu obtenir la prise en charge, règlent en avance à l’Etablissement l’intégralité de leurs frais d’hospitalisation à temps partiel.

Traitements médicamenteux
Le patient est autonome dans la prise de son traitement durant la journée. Aucun traitement ne sera remis par les infirmières, sauf exception discutée collégialement par l’équipe. Chaque traitement personnel sera stocké dans un casier individuel fermé.

Objets de valeur
Chaque patient est responsable de ses objets personnels. Il vous est déconseillé d’apporter des objets de valeur au sein de l’accueil de jour. Des casiers individuels sont mis à votre disposition, l’usage d’un cadenas personnel est fortement conseillé afin de verrouiller votre casier.
L’établissement décline toute responsabilité en cas de vol, perte, disparition ou casse, des objets de valeur et propriétés du patient.

Comportement
Le port d’une tenue vestimentaire correcte est exigé. Il est interdit d’introduire et de consommer des denrées périssables par mesure d’hygiène autres que celles fournies par l’établissement. La détention d’objets contendants est rigoureusement interdite. Les comportements agressifs sont des motifs d’exclusion suffisants pour garantir la sérénité des patients.

Divers
L’usage du téléphone portable est interdit pendant les ateliers thérapeutiques. Il est demandé au patient de respecter le calme et la tranquillité des ateliers ainsi que d’appliquer les consignes des différents intervenants. Il convient également de respecter la confidentialité des informations transmises durant les ateliers.
Les visites sont interdites dans les locaux de l’hospitalisation de jour. Les familles et l’entourage peuvent être reçus sur RDV et en accord avec le patient.
Les patients présents en hôpital de jour n’ont pas l’autorisation d’aller dans les parties communes de l’hospitalisation complète.
Il est demandé au patient de respecter toute personne se trouvant dans l’établissement et les consignes formulées par le personnel.

Tabac
Conformément au décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006, il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement (y compris la cigarette électronique). Les fumeurs devront se rendre à l’extérieur du bâtiment et déposer systématiquement cendres et mégots dans les cendriers disposés à leur attention.

Alcool et toxiques
L’introduction, la consommation et la vente d’alcool, de toxiques ou de médicaments non prescrits sont interdites dans l’enceinte de l’hôpital de jour.
La détention et la consommation de toxiques sont interdites par la loi et peuvent entraîner des sanctions pénales (Articles 222 - 34 à 222 - 39 du Code Pénal). En cas de suspicion de consommation d’alcool ou de stupéfiants, le patient pourra être amené à faire un éthylotest ou un test salivaire. Ce test sera effectué par un(e) infirmier(e) ou le médecin.

Locaux
Nous vous demandons de prendre soin du mobilier et du matériel mis à votre disposition. Toutes dégradations occasionnées dans l’enceinte de l’établissement par la non observance de ce règlement sera à la charge de son auteur. La direction en décline toute responsabilité. L’établissement décline également toute responsabilité en cas de dégradation des véhicules qui stationnent sur le parking. A savoir : Les traitements psychotropes peuvent diminuer la vigilance et rendre la conduite dangereuse.

Activités sportives
Pour toute activité sportive effectuée au sein de l’établissement, il est demandé au patient de fournir un certificat médical d’aptitude à la pratique du sport. Il est également conseillé de prévoir des vêtements de sport ainsi qu’une serviette et une bouteille d’eau.

Sortie
Toute décision de sortie est prise d’un commun accord avec le patient. Dans le cas où le patient n'adhérerait pas au projet de soins ou transgresserait les règles de fonctionnement et de sécurité, l'interruption de son accueil peut être décidée par l'équipe thérapeutique. Votre régularité dans les soins est un des éléments prépondérants pour atteindre vos objectifs : une absence non justifiée où l’établissement ne serait pas informé peut entraîner une sortie administrative. Il vous est donc demandé de signaler toute absence liée à un motif ne pouvant être déplacé hors des temps de prise en charge ou retard dans les plus brefs délais. Il est également formellement interdit, sous peine de rupture du contrat de soins, de quitter l’enceinte de l’établissement sans autorisation médicale dûment prescrite dans le dossier de soin.
Dans le cas de non-respect du règlement intérieur, la Direction, en collaboration avec les médecins, se réserve le droit d’exclure le patient de l’accueil de jour.


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